Jacques LEGENDRE

Ancien Ministre - Sénateur du Nord

Membre de la Commission des Affaires Etrangères,
de la Défense et des Forces Armées

Vice Président de la Communauté d’Agglomération de Cambrai

Propositions de loi ou de résolution : Session 2015-2016

16 octobre

Proposition de loi en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire.

Texte n° 86 (2015-2016) de M. Jean-Claude LENOIR et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 16 octobre 2015

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Propositions de loi ou de résolution : Session 2015-2016

21 juil.

Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur le traitement de la violence dans les médias audiovisuels et sur Internet

05 juil.

Proposition de loi permettant un exercice territorialisé de compétences au sein des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre de cinquante communes au moins

02 juin

Proposition de loi prévoyant un délai réaliste d'élaboration du projet d'aménagement et de développement durable

30 mars

Proposition de loi relative aux entreprises

11 févr.

Proposition de loi relative à l'indemnisation des maires :

19 janv.

Proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et l'habitat des gens du voyage.

17 déc.

Proposition de loi tendant à renforcer l'efficacité de la lutte antiterroriste.

27 nov.

Proposition de loi tendant à la remise d'un drapeau tricolore bleu, blanc, rouge à l'occasion de la journée défense et citoyenneté.

21 oct.

Proposition de loi relative à la promotion des langues régionales.

20 oct.

Proposition de loi modifiant certaines dispositions relatives aux communes nouvelles et aux intercommunalités.

16 oct.

Proposition de loi en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire.

14 oct.

Proposition de loi visant à permettre aux officiers de police judiciaire d'effectuer la saisie ou le retrait de l'animal maltraité pendant le cours de l'enquête judiciaire.

14 oct.

Proposition de loi tendant à renforcer la lutte contre les rodéos urbains.

09 oct.

Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant à demander l'instauration d'un « blocus maritime » au large des côtes libyennes.

06 oct.

Proposition de loi relative au statut de l'élu local au sein des établissements publics de coopération intercommunale.

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Commission nationale des Centres culturels de rencontre

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Assemblée Parlementaire du Conseil de l'Europe

Déplacement en Guinée

Entretien avec M. Jürgen Ligi, Ministre des affaires étrangères d'Estonie - copyright Sénat

Déplacement en Guinée

Commission nationale des Centres culturels de rencontre

Colloque L'Europe face aux défis de la crise migratoire - Copyright Sénat/ S. Kerlidou

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