30 juin
Conseil communautaire du 30 juin 2016
- Désignation d’un(e) secrétaire de séance,
- Avis sur le compte rendu de la réunion du conseil communautaire du 11 Avril 2016,
- Projet de territoire de la Communauté d’Agglomération de Cambrai,
- Election des membres de la commission délégation de service public – annulation de la délibération n°2016-04-01,
- Rapports d’activités 2015 de la Communauté d’agglomération de Cambrai,
- Syndicat intercommunal de l’Energie du Cambrésis : SIDEC : Désignation d’un représentant à la commission consultative paritaire,
- Schéma départemental de coopération intercommunale : Avis sur le projet de périmètre de la future communauté d’agglomération issue de la fusion de la communauté d’agglomération de Cambrai et de la Communauté de Communes de la Vacquerie,
- Contrat de Ville : convention d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties par les bailleurs sociaux situés en quartier prioritaire,
- Office du tourisme du Cambrésis : Désignation des représentants du conseil,
- Transport : Motion,
- Finances : Décision modificative n°1,
- Pacte financier et fiscal de solidarité de la Communauté d’agglomération de Cambrai,
- Université de Valenciennes et du Hainaut Cambrésis (UVHC) – Commission de la formation de la vie universitaire du conseil académique – Désignation des représentants titulaire et suppléant de la CAC,
- Association « Animation Jeunesse Rurale » subvention 2016,
- Fonds de concours aux communes rurales, programmation 2016
- Centre d’interprétation de la bataille de Cambrai et du tank de Flesquières : acquisition de terrain,
- Développement économique : SAS Grupo Antolin, Aide à l’immobilier
- Développement économique : C-Liquid France, Aide à l’immobilier
- Développement économique : Lycée d’enseignement agricole privé Sainte Croix, Subvention
- Subventions à divers organismes et associations,
- Prévention des inondations : Aménagement hydraulique de l’Escaut-Rivière – Mission de
maîtrise d’oeuvre pour l’implantation d’une zone d’expansion de crues – demande de subvention,
- Médiathèque d’Agglomération de Cambrai : Exposition « La reliure par définition(s). Qu’est-ce qu’un livre ? » - Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture et de la Communication.
- Médiathèque d’Agglomération de Cambrai : Amélioration des conditions de présentation des collections patrimoniales – demande de subvention auprès du Ministère de la Culture et de la Communication (concours particulier de la DGD pour les bibliothèques),
- Conservatoire : Proposition de nouvelle grille tarifaire des droits de scolarité,
- Demande de subvention CLEA (Contrat Local d’Education Artistique)
