14 mars
Conseil communautaire du 14 mars 2016
- Installation du conseil communautaire,
- Election d’un(e) secrétaire de séance,
- Avis sur le compte rendu du conseil communautaire du 7 Décembre 2015,
- Reprise de délibérations depuis le 15 décembre 2014,
- Statuts de la Communauté d’agglomération de Cambrai,
- Restitution des compétences, additif à la délibération du 16 juin 2014 et modification de la délibération du 15 décembre 2014,
- Financements des études d’aménagements et d’accès au site du projet du parc E. Valley dans le cadre du contrat de redynamisation du site de la défense (CRSD),
- Parcours de golf sur les communes de Niergnies et Séranvillers-Forenville
- Environnement : Rapport de développement durable,
- Finances : Rapport d’orientations budgétaires, engagements pluriannuels, structure et gestion de la dette,
- Finances : Reversement de fiscalité - Taxe d’aménagement parcs d’activités d’intérêt communautaire,
- Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis (UVHC) – Commission de la formation de la vie universitaire du Conseil Académique – Désignation des représentants (titulaire et suppléant) de la CAC,
- E.P.F. – Avenant n°1 à la convention-cadre 2015-2019
- Subventions à divers organismes et associations
- Prévention des inondations : Demande de subvention pour l’implantation d’une zone d’expansion de crues,
- Déchets : Programme local de Prévention des déchets ménagers et assimilés,
- Cession gratuite par territoires 62 portant sur la voirie de desserte et le poste transformateur ERDF du lotissement du parc d’activités économiques du Trou à loups à Marcoing,
- Conservatoire : interventions scolaires
