21 septembre

Conseil communautaire du 21 septembre 2015

- Pays du Cambrésis – Désignation d’un suppléant
- Finances : mise en œuvre de la gestion par autorisations de programmes et crédits de paiements – modification
- Finances : décision modificative n°1 de l’exercice budgétaire 2015
- Finances : Dotation de solidarité communautaire : attributions 2015
- Finances : Dotation de solidarité communautaire : modification des critères d’attribution
- Centre interuniversitaire de Cambrai : aménagement d’un espace d’expérimentation
- Parc d’activités Actipole de l’A2 – Annulation des dispositions de la délibération 2015-03-11 parc d’activité Actipole de l’A2 – vente d’une parcelle à la Société Fluid Design »
- Parc d’activité Actipole de l’A2 – Vente de la parcelle U1124 – Extension du projet de la société Montea
- Parc d’activité Actipole de l’A2 – Vente d’une parcelle
- Organisation des transports – convention avec le conseil régional relative au financement du transport des lycéens sur le P.T.U. de la communauté d’agglomération – année 2015-2016
- Transfert de compétence « réseaux et services locaux de communications électroniques » à la Communauté d’Agglomération de Cambrai
- Participation financière de la Communauté d’Agglomération de Cambrai au projet de déploiement du très haut débit porté par « Nord-Pas De Calais Numérique »
- Subventions à divers organismes et associations
- Mise en accessibilité : Schéma directeur d’accessibilité / agenda d’accessibilité Programmé
- Médiathèque d’Agglomération de Cambrai : Demande de subvention au titre de l’appel à projet national « Action culturelle au service de la maîtrise du Français
- Médiathèque d’Agglomération de Cambrai : Signature d’une convention avec la Société géologique du Nord,