22 juin

Conseil communautaire du 22 juin 2015

- Composition du Conseil Communautaire – répartition des sièges
- Contrat de Ville Annexe
- SAFER : transfert de mandat vers les Arches Métropoles
- Rapports d’activités 2014 Annexe 1 Annexe 2
- Loi ALUR : création d’une conférence intercommunale du logement
- E.P.F. Nord-Pas-De-Calais : Mise en place d’une convention opérationnelle pour le site « Cambrai Chrome » à Neuville Saint Rémy
- Fonds de concours aux communes rurales – programmation 2015 annexe
- Association « Animation Jeunesse Rurale » - Subvention 2015 annexe
- Avenir Conseil Elevage : Avenant à la convention annexe
- Aide au développement : SAS SACI Industries
- Aide au développement : SA Calitex
- Vente terrain Houtch
- Transport : Mise en accessibilité : rédaction du Schéma Directeur d’Accessibilité / Agenda d’Accessibilité Programmé (SDA-Ad’AP) – Approbation des points d’arrêt à rendre accessible de façon prioritaire Annexe
- Transport : Création et entretien des infrastructures de charges nécessaires à l’usage de véhicules électriques ou hybrides rechargeables – Prise de compétence
- Subventions
- Conservatoire à rayonnement départemental : projet d’établissement Annexe
- Conservatoire à rayonnement départemental : Modification des tarifs